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Trouvé dans : Archives
Date : 1911
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    Dominion Lands sold Peter Neufeld homesteader - Min. Int. [Minister of the Interior] 1911/09/06 1911/09/28
    1 objet(s) numérique(s)

    Dominion Lands sold Peter Neufeld homesteader - Min. Int. [Minister of the Interior] 1911/09/06

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302211
    Numéro de décret :
    1911-2223
    Date de réception :
    1911-09-28
    Date d'examen :
    1911-09-29
    Date d'approbation :
    1911-10-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1023, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Colwell v Neufeld - Manitoba

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4438600
    Date :
    1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 306, Numéro de dossier : 3098, Partie de dossier : 1
    Colwell v Neufeld - Manitoba
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