Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-13, Numéro de volume : 3616, Numéro de dossier : 4250-85-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/06-1931/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1803
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1675
- Date de réception :
- 1911-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1019, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910 - 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3-a, Numéro de volume : 2733, Numéro de dossier : 2685-1, Partie de dossier : A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2853
- Date de réception :
- 1911-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0777
- Date de réception :
- 1911-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1011, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/08-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2627
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments photographiques
- Date :
- [1904-1928], 1938-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1181, Numéro de volume : 309, Numéro de dossier : P41
- Date de modification :