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Archives
Date :
1900-1909
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Labelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Labelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2050
- Date de réception :
- 1900-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Labelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0634
- Date de réception :
- 1901-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 819, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0290 N
- Date de réception :
- 1909-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 975, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 June 1908 (26 May 1908)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10953
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 March 1906 (3 February 1906)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10948
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 February 1906 (24 January 1906)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10948
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prescott
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0906
- Date de réception :
- 1906-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 908, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2327
- Date de réception :
- 1908-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0129
- Date de réception :
- 1907-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2084 1/2
- Date de réception :
- 1900-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1825
- Date de réception :
- 1900-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 806, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 November 1906 (20 November 1906)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10951
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1154
- Date de réception :
- 1903-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 857, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 January 1909 (14 September 1908)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10955
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1924
- Date de réception :
- 1905-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 898, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1559
- Date de réception :
- 1905-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 December 1906 (4 December 1906)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10951
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0913
- Date de réception :
- 1906-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 August 1904 (9 July 1904)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10946
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2465
- Date de réception :
- 1907-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2781
- Date de réception :
- 1900-12-24
- Date de modification :