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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2956, Numéro de bobine de microfilm : C-11303, Numéro de dossier : 204,244
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2140
- Date de réception :
- 1907-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 937, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 156, Numéro de dossier : 1909-775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0160
- Date de réception :
- 1907-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 648, Numéro de dossier : 20814
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0173
- Date de réception :
- 1903-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 850, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 867
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 878
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/06-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2588
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0095
- Date de réception :
- 1907-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 928
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 894
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-E17, Numéro de volume : 27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 904
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 894
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 878
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 878
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 878
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIE4, Numéro de volume : 49
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 133, Numéro de dossier : 1904-843
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3030, Numéro de bobine de microfilm : C-11313, Numéro de dossier : 233,640
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1880-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12662-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13901
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 324, Numéro de dossier : 18314
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-20433-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16220, Numéro de dossier : 34437
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23117-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92064
- Date de modification :