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1900-1909
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Non
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-301-3-F, RG30-II-B-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/07-1909/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14020
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0688
- Date de réception :
- 1901-03-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 303123
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A35 p60
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0454
- Date de réception :
- 1900-02-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0182
- Date de réception :
- 1902-01-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1898 - 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2117
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1898 - 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2117
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1903-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-395-5-F, RG30-III-K-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0835
- Date de réception :
- 1904-05-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-540-3-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0596
- Date de réception :
- 1904-03-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1126
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0377
- Date de réception :
- 1901-02-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1125
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1122
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1762
- Date de réception :
- 1902-11-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1123
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1644
- Date de réception :
- 1902-11-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1128
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0834
- Date de réception :
- 1904-05-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1896, 1909-1927, 1942-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6298, Numéro de bobine de microfilm : C-8678, Numéro de dossier : 632-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0241
- Date de réception :
- 1908-02-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2459, Numéro de dossier : 2
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