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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1432
- Date de réception :
- 1909-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 977, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890-06-12 - 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 30, 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 251, Numéro de bobine de microfilm : C-1672
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 February 1900 (5 July 1871)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 28, 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 507, Numéro de bobine de microfilm : C-859
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 12, 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 534, Numéro de bobine de microfilm : C-866
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 9, 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 494, Numéro de bobine de microfilm : C-856
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 10, 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 538, Numéro de bobine de microfilm : C-867
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 12, 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 455, Numéro de bobine de microfilm : C-846
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 27, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 320, Numéro de bobine de microfilm : C-812
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 8, 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 565, Numéro de bobine de microfilm : C-874
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 7, 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 554, Numéro de bobine de microfilm : C-871
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 9, 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 533, Numéro de bobine de microfilm : C-866
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 2, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 303, Numéro de bobine de microfilm : C-808
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 5, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 358, Numéro de bobine de microfilm : C-820
- Date de modification :