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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1404
- Date de réception :
- 1907-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 932, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [27 December 1907]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1404-7-E, Numéro de volume : 11
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 May 1902, 1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1404-7-E, Numéro de boîte : 2000358304
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments photographiques
- Date :
- 1962-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10791-0-6-E
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-274-3-F, RG11-B-2-c
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1787-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-115-X-F, RG42-E-1, RG42-D-1-a, RG12-B-15-B-2
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
- Date :
- 1883-1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5607-12-2-E, MG28-III100
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-274-3-E, RG11-B-2-c
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [v. 1800-1969]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-71-5-F, RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1800-1969]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-71-5-E, RG3-D-3
- Date de modification :