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Trouvé dans : Archives
Date : 1907
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 196 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197483
    Date :
    1907-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-104-1-F, RG30-I-C-20
    Burk's Falls and French River Railway Company [document textuel]. Cette sous-série contient les archives créées et conservées par la Burke's Falls and 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1432036
    Date :
    1894-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG76-I-A-1, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-4765, Numéro de dossier : 14202
    French Colony at Indian Head - P. Foursin (Return man bringing out French Immigrants)
  3. 3
    9 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173187
    Numéro de décret :
    1907-1319 M
    Date de réception :
    1907-01-05
    Date d'examen :
    1907-04-29
    Date d'approbation :
    1907-05-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1550498
    Date :
    1907-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, Numéro de volume : 318
    Burk's Falls and French River Railway Company - Stock Ledger
  5. 5
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173394
    Numéro de décret :
    1907-1760 M
    Date de réception :
    1907-12-06
    Date d'examen :
    1908-11-04
    Date d'approbation :
    1908-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
  6. 6
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142245
    Numéro de décret :
    1907-2836
    Date de réception :
    1907-12-23
    Date d'examen :
    1907-12-23
    Date d'approbation :
    1907-12-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1550496
    Date :
    1907-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, Numéro de volume : 315
    Burk's Falls and French River Railway Company - Minute Book (Contains: Act of Incorporation)
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1550497
    Date :
    1907-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, Numéro de volume : 317
    Burk's Falls and French River Railway Company - Stock Certificate Book
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4687863
    Date :
    [1876-1930]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 38
    (Power of attorney (James French) for James (Jacques) Auger, St. Charles, Manitoba. Copyright: Government of Canada
  10. 10
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134964
    Numéro de décret :
    1907-0896
    Date de réception :
    1907-04-20
    Date d'examen :
    1907-04-29
    Date d'approbation :
    1907-05-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2039471
    Date :
    1880-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 7753, Numéro de bobine de microfilm : C-12046, Numéro de dossier : 27022-3
    PARRY SOUND AGENCY - SURVEY OF THE LANDS OF THE FRENCH RIVER RESERVE. PARRY SOUND-LAND LAND-PARRY SOUND FRENCH RIVER-LAND
  12. 12
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135725
    Numéro de décret :
    1907-1660
    Date de réception :
    1907-07-16
    Date d'examen :
    1907-07-31
    Date d'approbation :
    1907-08-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2054696
    Date :
    1895, 1901-1909, 1917-1938
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 6125, Numéro de bobine de microfilm : C-8196, Numéro de dossier : 388-8, Partie de dossier : 1
    BRUCE AGENCY - SAUGEEN - FRENCH BAY SCHOOL - TEACHERS' RESIDENCE - MAINTENANCE - SUPPLIES - ACCOUNTS
  14. 14
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    141777
    Numéro de décret :
    1907-2367
    Date de réception :
    1907-10-24
    Date d'examen :
    1907-10-24
    Date d'approbation :
    1907-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2054693
    Date :
    1894-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 6124, Numéro de bobine de microfilm : C-8195, Numéro de dossier : 388-1, Partie de dossier : 1
    BRUCE AGENCY - SAUGEEN - FRENCH BAY SCHOOL - GENERAL ADMINISTRATION
  16. 16
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135848
    Numéro de décret :
    1907-1783
    Date de réception :
    1907-07-31
    Date d'examen :
    1907-07-31
    Date d'approbation :
    1907-08-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2054695
    Date :
    1895-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 6125, Numéro de bobine de microfilm : C-8195, Numéro de dossier : 388-5, Partie de dossier : 1
    BRUCE AGENCY - SAUGEEN - FRENCH BAY DAY SCHOOL - BUILDING MAINTENANCE - SUPPLIES - ACCOUNTS
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1433752
    Date :
    1906-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG76-I-A-1, Numéro de volume : 403, Numéro de bobine de microfilm : C-10293, Numéro de dossier : 584944
    E. MacKay "The Album Universal", Montreal, Quebec regarding the publishing a book in French "Pro Patria à traverse le Canada" (copies)
  19. 19
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134697
    Numéro de décret :
    1907-0627
    Date de réception :
    1907-03-23
    Date d'examen :
    1907-03-23
    Date d'approbation :
    1907-03-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 926, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2287069
    Date :
    1900-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2578, Numéro de dossier : 471/37-2-3-X15
    Individual case files - Estates - John French - Munceys of the Thames Band - London District
  21. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135181
    Numéro de décret :
    1907-1114
    Date de réception :
    1907-05-07
    Date d'examen :
    1907-05-08
    Date d'approbation :
    1907-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1432585
    Date :
    1899-1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG76-I-A-1, Numéro de volume : 213, Numéro de bobine de microfilm : C-7365, Numéro de dossier : 88436
    JLA McMurray - Exploration tour to the French River Valley in connection with colonization (Ontario)
  23. 23
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134390
    Numéro de décret :
    1907-0319
    Date de réception :
    1907-02-14
    Date d'examen :
    1907-02-14
    Date d'approbation :
    1907-02-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1990226
    Date :
    1907-08-21
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 1053, Numéro de dossier : 190335
    HONORE GERVAIS, MONTREAL. ASKING SIX COPIES OF YEAR BOOK (FRENCH). Docket Chemise
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    710338
    Date :
    1885/05-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2498
    Anglo French Steamship Company, Limited, The. Title is supplied from contents of file
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