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Archives
Date :
1907
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1907-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-104-1-F, RG30-I-C-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-4765, Numéro de dossier : 14202
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1319 M
- Date de réception :
- 1907-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 318
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1760 M
- Date de réception :
- 1907-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2836
- Date de réception :
- 1907-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 315
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 317
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 38
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0896
- Date de réception :
- 1907-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7753, Numéro de bobine de microfilm : C-12046, Numéro de dossier : 27022-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1660
- Date de réception :
- 1907-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
BRUCE AGENCY - SAUGEEN - FRENCH BAY SCHOOL - TEACHERS' RESIDENCE - MAINTENANCE - SUPPLIES - ACCOUNTS
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1895, 1901-1909, 1917-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6125, Numéro de bobine de microfilm : C-8196, Numéro de dossier : 388-8, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2367
- Date de réception :
- 1907-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6124, Numéro de bobine de microfilm : C-8195, Numéro de dossier : 388-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1783
- Date de réception :
- 1907-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6125, Numéro de bobine de microfilm : C-8195, Numéro de dossier : 388-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 403, Numéro de bobine de microfilm : C-10293, Numéro de dossier : 584944
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0627
- Date de réception :
- 1907-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 926, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2578, Numéro de dossier : 471/37-2-3-X15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1114
- Date de réception :
- 1907-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 213, Numéro de bobine de microfilm : C-7365, Numéro de dossier : 88436
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0319
- Date de réception :
- 1907-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-08-21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1053, Numéro de dossier : 190335
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/05-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2498
- Date de modification :