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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1907
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/05/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 6956714
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1457 M
- Date de réception :
- 1907-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1900-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-21743-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 47079
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0005
- Date de réception :
- 1907-01-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 921, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0016
- Date de réception :
- 1907-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1880-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A112-01
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierArt
- Date :
- 1904-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1907
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0387
- Date de réception :
- 1907-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 924, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0150
- Date de réception :
- 1907-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1936
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1114
- Date de réception :
- 1907-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1881-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25094-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101585
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1025, Numéro de bobine de microfilm : T-14600, Numéro de dossier : 1599058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2352
- Date de réception :
- 1907-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1907
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1834
- Date de réception :
- 1907-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2677
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0083
- Date de réception :
- 1907-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2865, Numéro de bobine de microfilm : C-11289, Numéro de dossier : 176,296-99
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2721
- Date de réception :
- 1907-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 059
- Date de modification :