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Archives
Date :
1907
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 38
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1319 M
- Date de réception :
- 1907-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2777, Numéro de bobine de microfilm : C-12793, Numéro de dossier : 156,014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1760 M
- Date de réception :
- 1907-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2602, Numéro de bobine de microfilm : C-11247, Numéro de dossier : 121,347
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2836
- Date de réception :
- 1907-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2569, Numéro de bobine de microfilm : C-12787, Numéro de dossier : 115,952
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0896
- Date de réception :
- 1907-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2835, Numéro de bobine de microfilm : C-9660, Numéro de dossier : 170,832
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1660
- Date de réception :
- 1907-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3027, Numéro de bobine de microfilm : C-11313, Numéro de dossier : 230,420
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2367
- Date de réception :
- 1907-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1893-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13290-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1783
- Date de réception :
- 1907-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0627
- Date de réception :
- 1907-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 926, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1114
- Date de réception :
- 1907-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0319
- Date de réception :
- 1907-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 February 1902-21 May 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1468
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0480
- Date de réception :
- 1907-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1902-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3010
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3009, Numéro de bobine de microfilm : T-11875
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1899-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3008, Numéro de bobine de microfilm : T-11875
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1164
- Date de réception :
- 1907-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0504
- Date de réception :
- 1907-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1899-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22078-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16223, Numéro de dossier : 48013
- Date de modification :