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Trouvé dans : Archives
Date : 1907
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 103 résultats filtrés
 :
  1. 1
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142245
    Numéro de décret :
    1907-2836
    Date de réception :
    1907-12-23
    Date d'examen :
    1907-12-23
    Date d'approbation :
    1907-12-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
  2. 2
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135956
    Numéro de décret :
    1907-1891
    Date de réception :
    1907-08-15
    Date d'examen :
    1907-08-27
    Date d'approbation :
    1907-08-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 935, Code d'accès 90
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135037
    Numéro de décret :
    1907-0969
    Date de réception :
    1907-04-27
    Date d'examen :
    1907-04-29
    Date d'approbation :
    1907-05-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5516672
    Date :
    1878-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3007
    LOW WOOD, Port of Registry: SAINT JOHN, NB, 20/1878. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5519541
    Date :
    1858-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3016
    SNOW DROP, Port of Registry: LIVERPOOL, NS, 13/1858. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5590371
    Date :
    1891-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3076
    ... assigned for each vessel newly registered at that port in a year / year of registration. Former name of ship: Lightship No 7; Lower Traverse; St. Prime
  7. 7
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135328
    Numéro de décret :
    1907-1261
    Date de réception :
    1907-05-25
    Date d'examen :
    1907-05-25
    Date d'approbation :
    1907-05-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
  8. 8
    11 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135664
    Numéro de décret :
    1907-1599
    Date de réception :
    1907-07-09
    Date d'examen :
    1907-07-09
    Date d'approbation :
    1907-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
  9. 9
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142108
    Numéro de décret :
    1907-2699
    Date de réception :
    1907-12-02
    Date d'examen :
    1907-12-10
    Date d'approbation :
    1907-12-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
  10. 10
    42 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134750
    Numéro de décret :
    1907-0680
    Date de réception :
    1907-03-28
    Date d'examen :
    1907-03-29
    Date d'approbation :
    1907-04-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 927, Code d'accès 90
  11. 11
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135422
    Numéro de décret :
    1907-1356
    Date de réception :
    1907-06-08
    Date d'examen :
    1907-06-08
    Date d'approbation :
    1907-06-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 932, Code d'accès 90
  12. 12
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135345
    Numéro de décret :
    1907-1278
    Date de réception :
    1907-05-27
    Date d'examen :
    1907-06-04
    Date d'approbation :
    1907-06-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 932, Code d'accès 90
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5403055
    Date :
    17 September 1907 (14 May 1901)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10952
    ... Lesser Acreage (IE Less the 5% for Roads) and Successor Band is Mississagi River Band - Area of Lot (Sale), Total Area (Sale): 5% for Roads - 3.59A. - Has 
  14. 14
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142060
    Numéro de décret :
    1907-2651
    Date de réception :
    1907-11-27
    Date d'examen :
    1907-11-29
    Date d'approbation :
    1907-11-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142059
    Numéro de décret :
    1907-2650
    Date de réception :
    1907-11-27
    Date d'examen :
    1907-11-29
    Date d'approbation :
    1907-11-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
  16. 16
    12 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135251
    Numéro de décret :
    1907-1184
    Date de réception :
    1907-05-14
    Date d'examen :
    1907-05-14
    Date d'approbation :
    1907-05-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
  17. 17
    12 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173273
    Numéro de décret :
    1907-1700 M
    Date de réception :
    1907-10-25
    Date d'examen :
    1907-11-05
    Date d'approbation :
    1907-11-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
  18. 18
    11 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142049
    Numéro de décret :
    1907-2640
    Date de réception :
    1907-11-26
    Date d'examen :
    1907-11-30
    Date d'approbation :
    1907-12-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
  19. 19
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135556
    Numéro de décret :
    1907-1490
    Date de réception :
    1907-06-24
    Date d'examen :
    1907-07-09
    Date d'approbation :
    1907-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
  20. 20
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    136227
    Numéro de décret :
    1907-2162
    Date de réception :
    1907-09-28
    Date d'examen :
    1907-10-01
    Date d'approbation :
    1907-10-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 937, Code d'accès 90
  21. 21
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173239
    Numéro de décret :
    1907-1579 M
    Date de réception :
    1907-07-22
    Date d'examen :
    1907-08-15
    Date d'approbation :
    1907-08-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
  22. 22
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142227
    Numéro de décret :
    1907-2818
    Date de réception :
    1907-12-19
    Date d'examen :
    1907-12-31
    Date d'approbation :
    1908-01-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 942, Code d'accès 90
  23. 23
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    136405
    Numéro de décret :
    1907-2340
    Date de réception :
    1907-10-22
    Date d'examen :
    1907-10-23
    Date d'approbation :
    1907-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
  24. 24
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135061
    Numéro de décret :
    1907-0993
    Date de réception :
    1907-04-29
    Date d'examen :
    1907-04-29
    Date d'approbation :
    1907-05-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
  25. 25
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135008
    Numéro de décret :
    1907-0940
    Date de réception :
    1907-04-25
    Date d'examen :
    1907-04-29
    Date d'approbation :
    1907-05-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
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