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Trouvé dans : Archives
Date : 1907
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 20 sur 20 résultats filtrés
 :
  1. 1
    9 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173187
    Numéro de décret :
    1907-1319 M
    Date de réception :
    1907-01-05
    Date d'examen :
    1907-04-29
    Date d'approbation :
    1907-05-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
  2. 2
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173394
    Numéro de décret :
    1907-1760 M
    Date de réception :
    1907-12-06
    Date d'examen :
    1908-11-04
    Date d'approbation :
    1908-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
  3. 3
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142245
    Numéro de décret :
    1907-2836
    Date de réception :
    1907-12-23
    Date d'examen :
    1907-12-23
    Date d'approbation :
    1907-12-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5493171
    Date :
    [between 1886-1951]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10975
    ... French lot 5 Block 7 township 46, range 28 W4M from plan CLSR T2016 in Alberta) or unknown sale number (Patent granting Murdock Mclennan river lot 111 E 1 M 
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5517000
    Date :
    1902-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3010
    LA FRANCE, Port of Registry: DAWSON, YT, 3/1902. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field "Item 
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5441219
    Date :
    1890-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3009, Numéro de bobine de microfilm : T-11875
    LA FRANCE, Port of Registry: LUNENBURG, NS, 16/1890. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  7. 7
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134964
    Numéro de décret :
    1907-0896
    Date de réception :
    1907-04-20
    Date d'examen :
    1907-04-29
    Date d'approbation :
    1907-05-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
  8. 8
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135725
    Numéro de décret :
    1907-1660
    Date de réception :
    1907-07-16
    Date d'examen :
    1907-07-31
    Date d'approbation :
    1907-08-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
  9. 9
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    141777
    Numéro de décret :
    1907-2367
    Date de réception :
    1907-10-24
    Date d'examen :
    1907-10-24
    Date d'approbation :
    1907-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
  10. 10
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135848
    Numéro de décret :
    1907-1783
    Date de réception :
    1907-07-31
    Date d'examen :
    1907-07-31
    Date d'approbation :
    1907-08-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
  11. 11
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134697
    Numéro de décret :
    1907-0627
    Date de réception :
    1907-03-23
    Date d'examen :
    1907-03-23
    Date d'approbation :
    1907-03-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 926, Code d'accès 90
  12. 12
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135181
    Numéro de décret :
    1907-1114
    Date de réception :
    1907-05-07
    Date d'examen :
    1907-05-08
    Date d'approbation :
    1907-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134390
    Numéro de décret :
    1907-0319
    Date de réception :
    1907-02-14
    Date d'examen :
    1907-02-14
    Date d'approbation :
    1907-02-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134817
    Numéro de décret :
    1907-0747
    Date de réception :
    1907-04-04
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5440832
    Date :
    1899-1909
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3008, Numéro de bobine de microfilm : T-11875
    FRANCE & RUSSIE, Port of Registry: CHARLOTTETOWN, PE, 12/1899. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in 
  16. 16
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134550
    Numéro de décret :
    1907-0480
    Date de réception :
    1907-03-07
    Date d'examen :
    1907-03-08
    Date d'approbation :
    1907-03-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
  17. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135231
    Numéro de décret :
    1907-1164
    Date de réception :
    1907-05-13
    Date d'examen :
    1907-05-14
    Date d'approbation :
    1907-05-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
  18. 18
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134574
    Numéro de décret :
    1907-0504
    Date de réception :
    1907-03-08
    Date d'examen :
    1907-03-09
    Date d'approbation :
    1907-03-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134442
    Numéro de décret :
    1907-0371
    Date de réception :
    1907-02-19
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142163
    Numéro de décret :
    1907-2754
    Date de réception :
    1907-12-11
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Date de modification :