Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1906
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
sourcecode_-1
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1338
- Date de réception :
- 1906-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1493, Numéro de bobine de microfilm : C-14280
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0988
- Date de réception :
- 1906-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1271 M
- Date de réception :
- 1906-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 920, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12653, Numéro de dossier : 1031
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8025, Numéro de bobine de microfilm : C-9495, Numéro de dossier : 479/32-2-40A-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8025, Numéro de bobine de microfilm : C-9495, Numéro de dossier : 479/32-2-40A-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1239
- Date de réception :
- 1906-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906/06-1906/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1465, Numéro de bobine de microfilm : C-14271
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0379
- Date de réception :
- 1906-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 904, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1466, Numéro de bobine de microfilm : C-14272
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2311
- Date de réception :
- 1906-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 927, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7618, Numéro de bobine de microfilm : C-11581, Numéro de dossier : 15016-56
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1621
- Date de réception :
- 1906-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 914, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8862, Numéro de bobine de microfilm : C-9742, Numéro de dossier : 1/18-11-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1464, Numéro de bobine de microfilm : C-14270
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1093
- Date de réception :
- 1906-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7788, Numéro de bobine de microfilm : C-12066, Numéro de dossier : 27153-28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2251
- Date de réception :
- 1906-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 918, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1466, Numéro de bobine de microfilm : C-14271
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2333
- Date de réception :
- 1906-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 919, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1464, Numéro de bobine de microfilm : C-14271
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1664, Numéro de bobine de microfilm : C-3192
- Date de modification :