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Archives
Date :
1905
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 315, Numéro de dossier : 232-06
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1672
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0508
- Date de réception :
- 1905-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 888, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 302, Numéro de bobine de microfilm : T-3986, Numéro de dossier : 2376, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0978
- Date de réception :
- 1905-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0240
- Date de réception :
- 1905-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 886, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 222, Numéro de dossier : 2381, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 267, Numéro de bobine de microfilm : T-12387, Numéro de dossier : 39437, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-04-07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1004, Numéro de dossier : 168085
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2349
- Date de réception :
- 1905-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-2105-6-E, Numéro de volume : 701, Numéro de dossier : 1453, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0979
- Date de réception :
- 1905-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 779, Numéro de bobine de microfilm : T-12526, Numéro de dossier : 546818
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0703
- Date de réception :
- 1905-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 889, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10022
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2086
- Date de réception :
- 1905-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 752, Numéro de bobine de microfilm : T-12500, Numéro de dossier : 485838
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1892? DOD? 1943-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7225
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0033
- Date de réception :
- 1905-01-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 884, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0270
- Date de réception :
- 1905-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 886, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1273
- Date de réception :
- 1905-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 894, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1504
- Date de réception :
- 1905-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1971, Numéro de bobine de microfilm : C-11124, Numéro de dossier : 5385
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0030
- Date de réception :
- 1905-01-07
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2840, Numéro de bobine de microfilm : C-11285, Numéro de dossier : 172,271-2, Partie de dossier : 1
- Date de modification :