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Date :
1905
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1500
- Date de réception :
- 1905-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1894-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3018
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1565
- Date de réception :
- 1905-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2292
- Date de réception :
- 1905-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 901, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 4, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 354, Numéro de bobine de microfilm : C-819
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 20, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 356, Numéro de bobine de microfilm : C-820
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 5, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 373, Numéro de bobine de microfilm : C-824
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0008
- Date de réception :
- 1905-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 884, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 30, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 385, Numéro de bobine de microfilm : C-827
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10987
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 28, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 353, Numéro de bobine de microfilm : C-819
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 29, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 376, Numéro de bobine de microfilm : C-825
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10974
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 27, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 394, Numéro de bobine de microfilm : C-829
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10974
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 28, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 379, Numéro de bobine de microfilm : C-825
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 April 1905 (18 October 1904)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10947
- Date de modification :