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Trouvé dans : Archives
Date : 1902
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 1
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Employee Provident Fund - Paris, Spurgeon Gasbey

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6297010
    Date :
    [between 1900-1959]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-21162-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 43431
    Employee Provident Fund - Paris, Spurgeon Gasbey. Railway Employees Provident Fund. Provident Fund (PF) number is in the file number creator field
  2. 2
    Paris, Washington of Blairmore, Alberta, Prospector to Johnstone, Lewis Martin of Lethbridge, Alberta, Advocate 3 December 1902-2 April 1903
    1 objet(s) numérique(s)

    Paris, Washington of Blairmore, Alberta, Prospector to Johnstone, Lewis Martin of Lethbridge, Alberta, Advocate

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4657268
    Date :
    3 December 1902-2 April 1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1453
    Paris, Washington of Blairmore, Alberta, Prospector to Johnstone, Lewis Martin of Lethbridge, Alberta, Advocate. The Assignment number has been described as 
  3. 3
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    St. Vincent de Paul Penitentiary exchange of land old cemetery for convicts for a plot offered by Fabrique of Paris L of St. Vincent de Paul - Min Jus [Minister of Justice] 1902/07/25 recs [recommend ... [Voir le titre complet] s]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118509
    Numéro de décret :
    1902-1258
    Date de réception :
    1902-07-30
    Date d'examen :
    1902-07-31
    Date d'approbation :
    1902-08-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 843, Code d'accès 90
  4. 4
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Appointment of A.F.A. Poindron of Montreal as Canadian Commercial agent Paris - Min Tr and Comce [Minister of Trade and Commerce] 1902/08/27

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118674
    Numéro de décret :
    1902-1357
    Date de réception :
    1902-08-29
    Date d'examen :
    1902-08-29
    Date d'approbation :
    1902-08-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 844, Code d'accès 90
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