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Trouvé dans : Archives
Date : 1902
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 126 - 150 sur 1 423 résultats filtrés
 :
  1. 126
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6327260
    Date :
    1896-1988; principalement 1984--1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-181-2-F, RG2
    Documents provenant du register central des dossiers de 1984 à 1988 [document textuel]. Ceci est une description préliminaire ; veuillez consulter les 
  2. 127
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193876
    Date :
    1865-1949, 1964-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-28-8-F, RG46-C-III-1
    Rapports des compagnies de chemin de fer à vapeur [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 128
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161933
    Date :
    Microfilmé [ca. 1981]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-254-9-F, RG10-B-3-f
    Index des documents de l'administration centrale [document textuel (quelque microforme)] [ca. 1872-1950]. La sous-série est constituée d'une copie sur 
  4. 129
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162597
    Date :
    1898-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-553-8-F, RG10-D-5-a
    Livre de caisse des ventes de terres et de bois d'oeuvre [document textuel]. La sous-série comprend le livre de caisse des ventes de terres et de bois 
  5. 130
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189985
    Date :
    1896-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-313-X-F, RG30-III-B
    Mackenzie, Mann and Company, Limited [document textuel]. La sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à jour par la Mackenzie, Mann and Company, 
  6. 131
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164733
    Date :
    1892-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-165-6-F, RG18-G
    Enquêtes sur les accusations portées contre des membres du corps de police [document textuel]. La sous-série se compose de documents sur les accusations 
  7. 132
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163306
    Date :
    1855-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-24-0-F, RG16-A-3
    Documents de saisies [document textuel]. La sous-série comprend les produits et revenus des saisies douanières de 1855 à 1948. La Division des saisies des 
  8. 133
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162400
    Date :
    1887-[1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-655-5-F, RG10-B-8-af
    Listes diverses [document textuel]. La sous-série renferme un agencement divers de listes qui étaient conservées par l'administration centrale à Ottawa
  9. 134
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164211
    Date :
    1876-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-62-3-F, RG15-D-II-8-t
    Certificats des foins [document textuel]. La sous-série est composée de certificats des foins émis par le ministère de l'Intérieur sous l'autorité de PC 331 
  10. 135
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798995
    Date :
    1848-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-42-8-F, RG13-A-5
    Extraditions [document textuel]. Cette sous-série témoigne de l'extradition des criminels du Canada vers des pays étrangers et des pays étrangers vers le 
  11. 136
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135555
    Date :
    1891-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-215-2-F, RG43-C-V-3
    Bureau de l'ingénieur-surintendant des canaux de Williamsburg [document textuel]. Cette sous-série comprend des copies des lettres envoyées par l'ingénieur- 
  12. 137
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163325
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-34-3-F, RG16-A-3
    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]. La sous-série comprend des documents créés et conservés par le Commissaire des douanes
  13. 138
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200212
    Date :
    1901-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-35-3-F, RG6-D-2
    Documents sur cérémonies d'État [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  14. 139
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193034
    Date :
    Microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-228-5-F, RG89-A-1-d
    Cadastres des cantons [document textuel (microforme)] [1894-1950]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  15. 140
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135559
    Date :
    1875-1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-234-6-F, RG43-C-VI-3
    Contremaître du canal d'alimentation Dunnville [document textuel]. Cette sous-série comprend des copies des lettres et registres journaliers maintenus par 
  16. 141
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189352
    Date :
    [1841-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-142-2-F, RG12-B-15, RG12-A-1, RG12M 945019, RG12M 1997-00049-0
    Dossiers du service central de la Garde côtière canadienne [supports multiples]. La sous-série se compose de dossiers provenant du service central des 
  17. 142
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193401
    Date :
    1769-1771, 1849, 1862-1875, 1887-1905
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-53-4-F, RG68
    Relevé des Commissions, Québec, Canada-Est, Canada-Ouest et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  18. 143
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162574
    Date :
    1880-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-39-7-F, RG25-B-1-g
    Dossiers divers et d'administration [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers divers et de dossiers d'administration
  19. 144
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164585
    Date :
    1873-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-62-7-F, RG18-B-4
    Consignes et règlements [document textuel]. La sous-série se compose de consignes générales, de règlements, de notes de service et de directives du Cabinet
  20. 145
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200259
    Date :
    1857-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-49-3-F, RG6-F-3
    Documents de l'enregistrement de la citoyenneté de la Cour de circuit de Montréal [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  21. 146
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190360
    Date :
    1870-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-322-4-F, RG12-A-1
    Dossiers sur le personnel [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers qui se rapportent au personnel du ministère des Transports
  22. 147
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164187
    Date :
    1885-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-51-9-F, RG15-D-II-8-i
    Certificats de terres des Métis [document textuel]. La sous-série est composée de billets de certificat de terre annulés qui ont été émis aux résidents 
  23. 148
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194008
    Date :
    1892-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-59-8-F, RG46-E-III-1
    Articles de contrat [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 46-31 
  24. 149
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193628
    Date :
    1873-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-105-8-F, RG68
    Proclamations concernant la convocation et la prorogation du Parlement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  25. 150
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    200218
    Date :
    1868-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-40-7-F, RG6-D-3
    Documents sur les programmes spéciaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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