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Archives
Date :
1901
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1347, Numéro de bobine de microfilm : C-14969
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1116
- Date de réception :
- 1901-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 822, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 214, Numéro de dossier : 481-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1276
- Date de réception :
- 1901-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 824, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1241, Numéro de dossier : 401909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 194, Numéro de bobine de microfilm : C-7348, Numéro de dossier : 73988
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 11 January-9 March 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1443
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/11/06-1902/01/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2310, Numéro de dossier : 1902-79
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27213-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1923
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/08/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 346, Numéro de dossier : 20790
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 119, Numéro de dossier : 1901-553
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12 December 1900-22 January 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1442
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1809-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-200-1-E, RG12-B-13, RG12-A-1-g, RG12M 78903/95, RG12M 756/15430, RG12M 756/15431, RG12M 756/15457, RG12M 78903/40, RG12M 60/5556
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1873-1906]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-122-8-F, RG2-D
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1873-1906]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-122-8-E, RG2-D
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Art, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1846-1987, predominant 1918-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3258-X-E, RG30
- Date de modification :