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Date :
1890-1899
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 18, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 488, Numéro de bobine de microfilm : C-1802
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0249
- Date de réception :
- 1895-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2963, Numéro de bobine de microfilm : C-11304, Numéro de dossier : 206,722
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1620
- Date de réception :
- 1896-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1893-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10634-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 11187
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1628
- Date de réception :
- 1891-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 579, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1891]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 259541
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2061
- Date de réception :
- 1897-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 740, Bobine C-3657 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1395, Numéro de dossier : 259541
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0539
- Date de réception :
- 1891-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1883-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10410-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 10865
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1108
- Date de réception :
- 1890-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 557, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1892-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16226, Numéro de dossier : 100330
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0689
- Date de réception :
- 1890-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 555, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1890-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10297-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 10722
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1872-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7032-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16201, Numéro de dossier : 4240
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1890-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8569-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 7136
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1885-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12780-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14085
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1897-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-11129-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16207, Numéro de dossier : 11825
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1894-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-15430-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20501
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1893-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9163-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16204, Numéro de dossier : 7893
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1861-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27102-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1651
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1890-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13348-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14851
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 646, Numéro de bobine de microfilm : T-13894, Numéro de dossier : 259541
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
- Date de modification :