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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1473
- Date de réception :
- 1895-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 676, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3978, Numéro de bobine de microfilm : C-10200, Numéro de dossier : 156710-27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2530
- Date de réception :
- 1893-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 631, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1343, Numéro de bobine de microfilm : C-14962
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Assiniboine
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2911
- Date de réception :
- 1897-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 745, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2353, Numéro de bobine de microfilm : C-11206, Numéro de dossier : 71,095
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Papaschase
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Cote
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2475
- Date de réception :
- 1896-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 711, Bobine C-3646 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3884
- Date de réception :
- 1895-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 694, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/08/07-1899/10/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0742
- Date de réception :
- 1899-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 November 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10928
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1896
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Fisher River
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0215
- Date de réception :
- 1899-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 773, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2960, Numéro de bobine de microfilm : C-9664, Numéro de dossier : 205,780
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1897
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Little Red River
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1996
- Date de réception :
- 1895-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 680, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1337, Numéro de bobine de microfilm : C-14952
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1897
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blood
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1233
- Date de réception :
- 1896-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 703, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/09/19-1899/12/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4031
- Date de réception :
- 1896-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
- Date de modification :