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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1700
- Date de réception :
- 1891-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 580, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/350/Montreal/1893 (2 sections), Numéro de boîte : 2000532253
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3020
- Date de réception :
- 1893-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 635, Bobine C-3616 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7327-60-1-E, Numéro de volume : 22
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1838 H
- Date de réception :
- 1893-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cape Breton North and Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shelburne - Yarmouth - Clare
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kootenay West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2219 H
- Date de réception :
- 1893-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 637, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1845
- Date de réception :
- 1896-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 708, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 24 June 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4500
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2844
- Date de réception :
- 1891-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 589, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3025
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2447
- Date de réception :
- 1892-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 607, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2257
- Date de réception :
- 1891-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 585, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1890
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3257
- Date de réception :
- 1894-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 663, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0751 H
- Date de réception :
- 1891-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 582, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0726
- Date de réception :
- 1890-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 555, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1899
- Source :
- Privé
- Date de modification :