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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/07/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1393, Numéro de dossier : 154406
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 24 June 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 286587
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2222
- Date de réception :
- 1897-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/07/07-1898/08/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2-A-1-a, Numéro de volume : 763, Numéro de bobine de microfilm : C-3667
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0256 H
- Date de réception :
- 1890-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 663, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2440
- Date de réception :
- 1898-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 767, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/07/08-1900/09/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 171, Numéro de dossier : 1874, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1169
- Date de réception :
- 1898-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/12-1925/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2831, Numéro de dossier : 306-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2113
- Date de réception :
- 1898-09-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 765, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/10/31,1891/11/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 706, Numéro de dossier : 81033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2052
- Date de réception :
- 1897-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 740, Bobine C-3657 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/09/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 858, Numéro de dossier : 102953
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/04-1928/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2570
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1501 H
- Date de réception :
- 1892-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 609, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 175, Numéro de dossier : 614-99
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0901
- Date de réception :
- 1896-03-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/03/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 784, Numéro de dossier : 91614
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1928 H
- Date de réception :
- 1893-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 625, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/06/29-1899/08/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1400
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1525 H
- Date de réception :
- 1892-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 610, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 127, Numéro de dossier : 21-97
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1343, Numéro de bobine de microfilm : C-14963
- Date de modification :