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Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1332, Numéro de bobine de microfilm : C-14941
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2949, Numéro de bobine de microfilm : C-11302, Numéro de dossier : 200,609
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2192
- Date de réception :
- 1891-09-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10025
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2855
- Date de réception :
- 1898-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 771, Bobine C-3670 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2638
- Date de réception :
- 1898-11-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/05/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 248, Numéro de dossier : A10870
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/05-1900/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1123, Numéro de bobine de microfilm : C-9002
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1096, Numéro de dossier : 1436
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2331
- Date de réception :
- 1898-10-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 173, Numéro de dossier : 1899, Partie de dossier : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1386 J
- Date de réception :
- 1896-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/07/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1393, Numéro de dossier : 154406
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1638 H
- Date de réception :
- 1893-01-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 615, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 24 June 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 286587
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/07/07-1898/08/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2-A-1-a, Numéro de volume : 763, Numéro de bobine de microfilm : C-3667
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1173
- Date de réception :
- 1898-05-12
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/07/08-1900/09/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0165 J
- Date de réception :
- 1894-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 649, Bobine C-3622 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2627
- Date de réception :
- 1898-11-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 171, Numéro de dossier : 1874, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1956
- Date de réception :
- 1897-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 739, Bobine C-3657 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/12-1925/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2831, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/10/31,1891/11/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 706, Numéro de dossier : 81033
- Date de modification :