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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/09/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 240, Numéro de dossier : A10293
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1178
- Date de réception :
- 1890-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 662, Numéro de bobine de microfilm : T-14409--T-14410, Numéro de dossier : 288072
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2916
- Date de réception :
- 1893-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 634, Bobine C-3616 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 November-22 December 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1437
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0062
- Date de réception :
- 1890-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/01/30,1891/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 676, Numéro de dossier : 77156
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/02/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 805, Numéro de dossier : 96118
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2775
- Date de réception :
- 1898-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 770, Bobine C-3670 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/06/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 756, Numéro de dossier : 87523
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1304
- Date de réception :
- 1895-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 676, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/10/24,1892/10/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 739, Numéro de dossier : 85236
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1447
- Date de réception :
- 1893-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 623, Bobine C-3610 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/05/23,1892/05/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 725, Numéro de dossier : 83522
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1633
- Date de réception :
- 1898-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 761, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/11/11,1890/03/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 638, Numéro de dossier : 72477
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/10/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 766, Numéro de dossier : 89203
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2768
- Date de réception :
- 1891-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 100, Numéro de dossier : 1896-233
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1663
- Date de réception :
- 1898-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 761, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/04/07,1891/04/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 682, Numéro de dossier : 77948
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/06/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 790, Numéro de dossier : 92433
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2038
- Date de réception :
- 1898-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 764, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/07/28,1892/07/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 730, Numéro de dossier : 84128
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/02/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 747, Numéro de dossier : 86255
- Date de modification :