Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1890-1899
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0804
- Date de réception :
- 1899-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1024
- Date de réception :
- 1890-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0162
- Date de réception :
- 1892-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2884, Numéro de bobine de microfilm : C-9662, Numéro de dossier : 180,069
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1344, Numéro de bobine de microfilm : C-14964
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1594
- Date de réception :
- 1899-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 782, Bobine C-3772 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14967
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0351
- Date de réception :
- 1897-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 728, Bobine C-3653 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2972, Numéro de bobine de microfilm : C-9665, Numéro de dossier : 208,976
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2093
- Date de réception :
- 1894-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 655, Bobine C-3625 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2697, Numéro de bobine de microfilm : C-11265, Numéro de dossier : 141,013
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2808, Numéro de bobine de microfilm : C-11281, Numéro de dossier : 163,248
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2271
- Date de réception :
- 1897-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
GORE BAY AGENCY - APPLICATION, FROM E.C. JACKSON TO PURCHASE LOTS 16 AND 17, CON. 12, ALLAN TOWNSHIP
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2692, Numéro de bobine de microfilm : C-11264, Numéro de dossier : 139,882
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2847
- Date de réception :
- 1894-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 660, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14967
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14967
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2632, Numéro de bobine de microfilm : C-11253, Numéro de dossier : 128,486
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 11 July-8 September 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1437
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 February 1899-5 January 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1462
- Date de modification :