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Contenu Co-Lab :
Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 449, Numéro de bobine de microfilm : T-13139, Numéro de dossier : 119056
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1302, Numéro de dossier : 447, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3889
- Date de réception :
- 1895-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 695, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 465, Numéro de bobine de microfilm : T-13149, Numéro de dossier : 124151
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2579
- Date de réception :
- 1896-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 712, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0554
- Date de réception :
- 1896-02-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 698, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1894-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7103-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16201, Numéro de dossier : 4319
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1878-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1110
- Date de réception :
- 1896-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 703, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0555
- Date de réception :
- 1896-02-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 698, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1700, Numéro de bobine de microfilm : C-7635, C-7635
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0860
- Date de réception :
- 1896-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 701, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1701, Numéro de bobine de microfilm : C-7635, C-7635
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2882, Numéro de bobine de microfilm : C-11291, Numéro de dossier : 179,294, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2449
- Date de réception :
- 1896-07-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1882-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-104-5-F, RG42-E-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2073
- Date de réception :
- 1896-06-04
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2372, Numéro de bobine de microfilm : C-11210, Numéro de dossier : 75,286
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3590
- Date de réception :
- 1896-10-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1892-1996
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-5906-4-E, Numéro de volume : 117, 117, Numéro de dossier : GTR 11910
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1774
- Date de réception :
- 1896-05-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-1981-9-E, Numéro de volume : 45, Numéro de dossier : GTR 11965
- Date de modification :