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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3148
- Date de réception :
- 1892-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 611, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 61, Numéro de dossier : 185-92
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1871-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG93, 91-063 WFRC, 1998-00377-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/11-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2667
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892/11/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 95
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/07/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1674, Numéro de dossier : Dom to Don 1889-1895
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1254, Numéro de dossier : 327-1892
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/11/10,1892/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 740, Numéro de dossier : 85395
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1870-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R653-300-9-E, RG93
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1869-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-201-2-E, RG43-C-I-2-m
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1870-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG93, R653, 1984-85/002 GAD, 69F5 OFRC
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1890-1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-226-8-E, RG12-A-1, RG12-C-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1837-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-188-3-E, RG43-C-I-2-a
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1780-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14667-0-6-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1874-1955 [2004]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R653-61-6-E, RG93, RG93M 85603/38
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1887-1981
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-297-9-E, RG12-A-1, RG12M 88918
- Date de modification :