Recherche dans la collection
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1349, Numéro de bobine de microfilm : C-14972
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 06, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 72, 72/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1512
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1778
- Date de réception :
- 1891-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 580, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1348, Numéro de bobine de microfilm : C-14971
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2185
- Date de réception :
- 1891-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 584, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2955
- Date de réception :
- 1891-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 589, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 30, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 493, Numéro de bobine de microfilm : C-1804
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 10, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 495, Numéro de bobine de microfilm : C-1805
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0915 H
- Date de réception :
- 1891-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 589, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0468 H
- Date de réception :
- 1891-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2939
- Date de réception :
- 1891-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 589, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1049
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1045
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0539
- Date de réception :
- 1891-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1341, Numéro de bobine de microfilm : C-14959
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1299
- Date de réception :
- 1891-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1875-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3811
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2258
- Date de réception :
- 1891-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 585, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2385, Numéro de bobine de microfilm : C-11212, Numéro de dossier : 79,252
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2897
- Date de réception :
- 1891-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1343, Numéro de bobine de microfilm : C-14961
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 31, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 493, Numéro de bobine de microfilm : C-1804
- Date de modification :