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Date :
1891
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 15 Sept. 1850, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1023-6-E, Numéro de boîte : 2000358128
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2926
- Date de réception :
- 1891-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 589, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Oct. 1850, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-972-6-E, Numéro de boîte : 2000358121
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0677
- Date de réception :
- 1891-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Aug. 1849, 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-935-0-E, Numéro de boîte : 2000358116
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1241
- Date de réception :
- 1891-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 30 Aug. 1849, 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-930-1-E, Numéro de boîte : 2000358116
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1738
- Date de réception :
- 1891-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 580, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 19 Jan. 1846, 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-860-6-E, Numéro de boîte : 2000358093
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0619
- Date de réception :
- 1891-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Aug. 1849, 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-933-7-E, Numéro de boîte : 2000358116
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0985
- Date de réception :
- 1891-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 581, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 21 Jan. 1851, 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1057-1-E, Numéro de boîte : 2000358133
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0553
- Date de réception :
- 1891-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 18 Oct. 1850, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-971-4-E, Numéro de boîte : 2000358121
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0620
- Date de réception :
- 1891-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 19 Jan. 1846, 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-864-3-E, Numéro de boîte : 2000358093
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1402
- Date de réception :
- 1891-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1075-3-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0763
- Date de réception :
- 1891-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Oct. 1850, 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-973-8-E, Numéro de boîte : 2000358121
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1382
- Date de réception :
- 1891-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 15 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1022-4-E, Numéro de boîte : 2000358128
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0712
- Date de réception :
- 1891-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Oct. 1849, 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-957-X-E, Numéro de boîte : 2000358119
- Date de modification :