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Archives
Date :
1880-1889
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-737-0-E, Numéro de volume : 523, Numéro de dossier : 218, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0898
- Date de réception :
- 1885-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 466, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0412
- Date de réception :
- 1886-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 480, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1616
- Date de réception :
- 1887-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 506, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/05/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 123, Numéro de dossier : 8706
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/02/15,1887/02/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 525, Numéro de dossier : 58050
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1707
- Date de réception :
- 1887-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/08/03,1886/08/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 497, Numéro de dossier : 54636
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/01/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 141, Numéro de dossier : A313
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1927
- Date de réception :
- 1886-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 491, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 41, Numéro de dossier : 2097
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/08/04,1886/08/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 495, Numéro de dossier : 54423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2169, Numéro de bobine de microfilm : C-11173, Numéro de dossier : 35,559
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1115, Numéro de dossier : 1911-939
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/04/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 103, Numéro de dossier : 6428
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 65, Numéro de dossier : 1886-788
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1851-1855
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-78-4-E, RG30M 912028, RG30-I-C-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
- Date :
- 1795-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-22-7-E, RG16-A-2, RG16-A-3, RG16-A-4, RG16-B, RG16-A-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Art
- Date :
- 1868-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R174-40-7-E, RG6-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1987
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-289-X-E, RG12-A-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-250-1-E, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1833-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-249-5-E, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Art
- Date :
- 1873-1983
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-276-7-E, RG11M 78903/35, RG11-B-3-a, RG11M 923005, RG11M 78903/27, RG11M 956013
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-247-1-E, RG10-B-3-d
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1869-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, 87-0430 OFRC, 2002-01308-X