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Trouvé dans :
Archives
Date :
1880-1889
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/09/14,1883/09/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 383, Numéro de dossier : 41206
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2142
- Date de réception :
- 1887-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 510, Bobine C-3389 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/05/06,1887/05/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 534, Numéro de dossier : 59368
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14968
- Date de modification :