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Source :
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-40-6-E, RG55-A-4
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-33-9-E, RG55-A-3
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-165-1-E, RG76-D-2-a
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0088
- Date de réception :
- 1889-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 534, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2253
- Date de réception :
- 1886-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2089
- Date de réception :
- 1886-11-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 492, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1871-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2803-0-5-E, MG28-I44
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed in 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-571-X-E, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1003-10-5-E, RG113-C
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1814-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2469-0-1-E, MG24-A27
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Art
- Date :
- [1754]-1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6112-0-2-E, MG23-F1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-247-1-E, RG10-B-3-d
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1776-1906, 1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5287-0-5-E, MG24-D102
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-43-X-E, RG15-D-II-8-a-i, RG15-D-II-8-a-ii
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1818-1838, 1848-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-133-2-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1828-1850, 1881, 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-88-1-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1735-1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5003-0-2-E, MG23-GII19
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Art, Documents photographiques
- Date :
- 1733-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-0-1-E, MG8-F99
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1817-1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG11-CO384
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1812-1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15025-0-4-E, RG8-III, RG8M 77803/26, RG8M 80103/15
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1777-1791, 1818-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-106-X-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1795-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-108-3-E, RG7-G-14
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1765-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-32-7-E, RG7-G-18
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1700-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10976-10-7-E, MG11-CO42
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Art, Timbres-poste et produits
- Date :
- 1755-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5236-0-7-E, MG19-F1
- Date de modification :