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Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 393, Numéro de bobine de microfilm : T-13102, Numéro de dossier : 101604
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 323, Numéro de bobine de microfilm : T-13043, Numéro de dossier : 76488
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1055
- Date de réception :
- 1888-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 521, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 23
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2389
- Date de réception :
- 1889-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2115
- Date de réception :
- 1888-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F14, Numéro de volume : 414, Numéro de dossier : A-152
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 657, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 17, Numéro de dossier : 185, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2100
- Date de réception :
- 1886-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 492, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 50, Numéro de dossier : 1881-775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0612
- Date de réception :
- 1889-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 73, Numéro de dossier : 1889-320
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0364
- Date de réception :
- 1888-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 516, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 52, Numéro de dossier : 1882-363
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0203
- Date de réception :
- 1882-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/07/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 227, Numéro de dossier : A9157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/02/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 361, Numéro de dossier : 38748
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1779
- Date de réception :
- 1888-07-19
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2002, Numéro de bobine de microfilm : C-11132, Numéro de dossier : 7458
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1936, Numéro de bobine de microfilm : C-11115, Numéro de dossier : 3656
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2054, Numéro de bobine de microfilm : C-11145, Numéro de dossier : 9471
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2002, Numéro de bobine de microfilm : C-11132, Numéro de dossier : 7455
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1880-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12662-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13901
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-20433-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16220, Numéro de dossier : 34437
- Date de modification :