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Date :
1886
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1341, Numéro de bobine de microfilm : C-14958
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1344, Numéro de bobine de microfilm : C-14965
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2263
- Date de réception :
- 1886-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1344, Numéro de bobine de microfilm : C-14965
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0458
- Date de réception :
- 1886-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 480, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1276
- Date de réception :
- 1886-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 487, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 135, Numéro de bobine de microfilm : C-4845, Numéro de dossier : 448
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 419, Numéro de bobine de microfilm : T-13119, Numéro de dossier : 108960
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 246, Numéro de bobine de microfilm : T-12363, Numéro de dossier : 23950
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1502
- Date de réception :
- 1886-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 488, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 362, Numéro de bobine de microfilm : T-13084, Numéro de dossier : 96198, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1048
- Date de réception :
- 1886-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 485, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 894
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1501
- Date de réception :
- 1886-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 488, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1887, Numéro de dossier : 3268-103, Partie de dossier : 1=1886-1893;2=1891-1893
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0459
- Date de réception :
- 1886-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 480, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 18, Numéro de dossier : 946
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2789
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2262
- Date de réception :
- 1886-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/05-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2630
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0722
- Date de réception :
- 1886-04-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : 898
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1903, Numéro de dossier : 3268-148, Partie de dossier : 1=1886-1890;2=1890-1929
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-750-3-E, Numéro de volume : 525, Numéro de dossier : 230, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 786
- Date de modification :