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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1915]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012952
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1880-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A112-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0529
- Date de réception :
- 1885-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 466, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1361
- Date de réception :
- 1885-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 469, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0286
- Date de réception :
- 1885-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 462, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1885
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 10, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 318, Numéro de bobine de microfilm : C-1700
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1885-1920
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0395
- Date de réception :
- 1885-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 269, Numéro de bobine de microfilm : C-1681
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1881
- Date de réception :
- 1885-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0502
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1875
- Date de réception :
- 1885-10-05
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03703
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0561 F
- Date de réception :
- 1884-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 460, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 02521/X1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1867
- Date de réception :
- 1885-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 04, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 189, Numéro de bobine de microfilm : C-1588
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2231
- Date de réception :
- 1885-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 475, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1885
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0006
- Date de réception :
- 1885-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 459, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1880s
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9083#19
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0774
- Date de modification :