Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6217, Numéro de bobine de microfilm : C-7946, Numéro de dossier : 471-1, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0623
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2290
- Date de réception :
- 1885-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 475, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 769, Numéro de bobine de microfilm : T-12517, Numéro de dossier : 511158
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2285
- Date de réception :
- 1885-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 475, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1384
- Date de réception :
- 1885-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 386, Numéro de bobine de microfilm : T-13098, Numéro de dossier : 100307
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1325
- Date de réception :
- 1885-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 469, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 346
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1519
- Date de réception :
- 1885-07-30
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2242
- Date de réception :
- 1885-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 475, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1345, Numéro de bobine de microfilm : C-14965
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1845
- Date de réception :
- 1885-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/05/07,1885/05/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 440, Numéro de dossier : 48054
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1718
- Date de réception :
- 1885-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 471, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 11, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 416, Numéro de bobine de microfilm : C-1772
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2201
- Date de réception :
- 1885-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 475, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 26, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : C-1525
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0787 F
- Date de réception :
- 1885-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 465, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/05/20-1888/07/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R942, RG73-C-6, Numéro de volume : 349, Numéro de boîte : T-1991, Numéro de bobine de microfilm : T-1991
- Date de modification :