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Date :
1883
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0491
- Date de réception :
- 1883-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine c-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1905
- Date de réception :
- 1883-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1412
- Date de réception :
- 1883-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 434, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 March 1882-10 May 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1429
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1774
- Date de réception :
- 1883-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2018, Numéro de bobine de microfilm : C-11135, Numéro de dossier : 8244
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1990, Numéro de bobine de microfilm : C-11129, Numéro de dossier : 6601
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2202, Numéro de bobine de microfilm : C-11179, Numéro de dossier : 40,446
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 17 January-15 August 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1430
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1865-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-11542-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12348
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3044
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 06, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 397, 397/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1764
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 22, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 392, Numéro de bobine de microfilm : C-1761
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Art, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1832-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-980-5-E, RG30M 945016, RG30-V-A-15-a
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 16, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-1489
- Date de modification :