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Archives
Date :
1882
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1076-5-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 June 1850, 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1013-3-E, Numéro de boîte : 2000358126
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1934
- Date de réception :
- 1882-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 420, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 June 1850, 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1011-X-E, Numéro de boîte : 2000358126
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2205
- Date de réception :
- 1882-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 423, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0999 E
- Date de réception :
- 1882-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 424, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1077-7-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1880 and 1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4499
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1880-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4499
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0304
- Date de réception :
- 1882-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1880 and 1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4499
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0990 E
- Date de réception :
- 1882-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 423, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 19th century
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A295-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0749
- Date de réception :
- 1882-04-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 414, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 19th century
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A295-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0741
- Date de réception :
- 1882-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 413, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1881[1914]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de dossier : 5187
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1880-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4499
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1587
- Date de réception :
- 1882-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 418, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1329
- Date de réception :
- 1882-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 416, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1733
- Date de réception :
- 1882-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 419, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2291
- Date de réception :
- 1882-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 423, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1780] (1921)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/200/[1780](1921) (14 sheets), Numéro de boîte : 2000206472
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1415
- Date de réception :
- 1882-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 417, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 21 Jan. 1851, Dec. 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1060-1-E, Numéro de boîte : 2000358133
- Date de modification :