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Trouvé dans : Archives
Date : 1881
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 669 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
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    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
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    Chemins de fer Canadien du Nord au Québec [document textuel, dessin d'architecture, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190825
    Date :
    1879-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
    ... au Québec. Contrairement aux lignes du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario, presque tout le réseau du Québec a été construit avant que Mackenzie et 
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    Correspondance relative à l'Intercolonial et au chemin de fer de l'Ile-du-Prince-Édouard [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135519
    Date :
    1877-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-151-2-F, RG43-A-III-5
    ... au milieu du XIX siècle, et le tronçon reliant Halifax et Rivière-du-Loup fut terminé en 1860. Au moment de la Confédération en 1867, le Dominion prit 
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    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par biens du Grand Tronc 
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    Aucun objet numérique

    Correspondance reçue au Bureau du contrôleur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164498
    Date :
    1874-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-26-3-F, RG18-A-1
    Correspondance reçue au Bureau du contrôleur [document textuel]. La sous-sous-série renferme la correspondance reçue au Bureau du contrôleur. Cette 
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    Aucun objet numérique

    Correspondance relative au Canadien Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135514
    Date :
    1875-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-147-0-F, RG43-A-III-1
    ... au Canadien Pacifique, 1875-1892. En 1871, le Dominion promit à la Colombie-Britannique d'assurer la liaison ferroviaire entre le Canada et les provinces de 
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    Intercolonial Railway - Lands from I. Ritchot, Lots 43 and 44, between Lac au Saumon and Amqui, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1291570
    Date :
    1879-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 541, Numéro de dossier : 17119
    ... au Saumon and Amqui, Quebec. Intercolonial Railway-Land Amqui, Quebec Lac au Saumon, Quebec
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    Documents relatif au Canadien Pacifique Limitée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163935
    Date :
    1880-1888
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-214-6-F, RG19-E-4-i
    Documents relatif au Canadien Pacifique Limitée [document textuel]. Cette série comprend des documents relatif au Canadien Pacifique Limitée (1880 à 1888)
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    General Register of Lands in Manitoba Settlements established prior to the transfer of the Territory = Régistre général des terres dans le peuplements au Manitoba établis avant le transfert du territo ... [Voir le titre complet] ire

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5233359
    Date :
    [1877-1927]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-m, Numéro de volume : 1551, Numéro de bobine de microfilm : C-11884
    General Register of Lands in Manitoba Settlements established prior to the transfer of the Territory = Régistre général des terres dans le peuplements au 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Lang's Report on claims in the parishes of Sainte-Agathe and Saint-Norbert = Rapport Lang au sujet des revendications dans les paroisses de Sainte-Agathe et Saint-Norbert

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5233362
    Date :
    [1877-1927]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-m, Numéro de volume : 1554, Numéro de bobine de microfilm : C-11885
    ... au sujet des revendications dans les paroisses de Sainte-Agathe et Saint-Norbert. Aperture card book no. 167 Aperture card book no. 167 Aperture card book no 
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    Aucun objet numérique

    Correspondance avec le haut commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200179
    Date :
    1880-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-29-8-F, RG6-A-4
    Correspondance avec le haut commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    475
    Date :
    1880-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-1-4-F, RG25-B-1
    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]. La série se compose des sous-séries suivantes 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137851
    Date :
    1871-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-218-8-F, RG43-C-V-6
    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]. Cette sous-série comprend un livre de caisse du canal de Cornwall précisant les péages et les 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Rapports au gouverneur en conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193800
    Date :
    1868-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-39-2-F, RG46-B-I-3
    Rapports au gouverneur en conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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    Aucun objet numérique

    Scrip affidavit for Marguerite McKay (alias Kennedy); claim no: 945; scrip no: 7170 to 7177; date of issue: July 18, 1876; amount: $160 = Demande de certificat pour Marguerite McKay (alias Kennedy); n ... [Voir le titre complet] o de réclamation: 945; no de certificats: 7170 à 7177; date d'émission: 18 juillet, 1876; au montant de: 160$

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1502670
    Date :
    1870-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
    ... ; no de réclamation: 945; no de certificats: 7170 à 7177; date d'émission: 18 juillet, 1876; au montant de: 160$. This affidavit is missing (October 2020)
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Documents de la Compagnie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Central Ontario Railway [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190116
    Date :
    1879-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-347-5-F, RG30-III-E-9
    ... au volume 590. L'instrument de recherche 30-8 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 590. L'instrument de recherche 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Documents divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    197658
    Date :
    1868-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-202-1-F, RG30-I-F-1-c
    ... au volume 2308. L'instrument de recherche 30-28 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2308. L'instrument de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Manifestes des passagers de navires [document textuel (surtout en microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178852
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-237-0-F, RG76-C-1
    ... au Canada, 1865-1935. Ils demeurent une source importante pour la période de 1908 à 1952. Cette sous-série comprend les manifestes des navires de la ville 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Chemin de fer de Québec et du Lac St-Jean [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190173
    Date :
    1879-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-366-9-F, RG30-III-F-9
    ... au volume 3139. L'instrument de recherche 30-38 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
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    Aucun objet numérique

    Dossiers de synthèse du ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3716396
    Date :
    1875-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-10-2-F, RG40
    ... au Canada, notamment, et doit périodiquement lui rendre des comptes. C'est là un trait permanent de cette fonction qui, dans les lois, est toujours 
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