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Date :
1881
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1374
- Date de réception :
- 1881-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 407, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0308
- Date de réception :
- 1881-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 399, Bobine C-3333 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1449
- Date de réception :
- 1881-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 407, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 31, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 15, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 387, 387/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1757
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 07, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 248, Numéro de bobine de microfilm : C-1671
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0092
- Date de réception :
- 1881-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 398, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1749
- Date de réception :
- 1881-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 409, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 13, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 27, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 377, Numéro de bobine de microfilm : C-1753
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 27, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 524, copyflo, 524/2, Numéro de bobine de microfilm : C-33
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 07, 1881, August 31, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 313, Numéro de bobine de microfilm : C-1699
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 18, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 377, Numéro de bobine de microfilm : C-1753
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 21, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 164, 164/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1568
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 01, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 01, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 376, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 25, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 26, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 02, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 18, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 311, Numéro de bobine de microfilm : C-1698
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 24, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 19, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-1492
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 29, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 128, Numéro de bobine de microfilm : C-1558
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 21, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 31, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 374, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
- Date de modification :