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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1840-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-65-4-E, RG19-E-2-b
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1848-1909]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-578-6-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1875-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, 1982-83/086 GAD
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0210
- Date de réception :
- 1881-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 399, Bobine C-3333 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0289
- Date de réception :
- 1881-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 399, Bobine C-3333 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1612
- Date de réception :
- 1881-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 408, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1875-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, 1982-83/112 GAD
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1830-1949, 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-469-8-E, RG10-D-8-a, RG10-D-8-b, RG10-D-8-c, RG10-D-8-d, RG10-D-12-k, RG10M 76703/9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1854-1912]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-579-8-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1835-1993
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R16315-41-6-E, RG84M 756/839, RG84M 79003/18, RG84M 74/3211, RG84M 77803/25, RG84M 85603/12, RG84M 934017, RG84M 912030, RG84M 87803/9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1868-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-583-X-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1853-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-582-8-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1868-1914]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-580-4-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1763-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-147-2-E, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1796-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-107-1-E, RG7-G-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1875-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-69-9-E, RG45, RG45M 912020
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R202-8-8-E, RG20-A-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1787-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-54-5-E, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1871-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-116-2-E, RG9-II-J-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1842-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-66-3-E, RG45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1865-1935, microfilmed [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-237-0-E, RG76-C-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1858-1871, 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-85-6-E, RG7-G-8-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1843-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-42-X-E, RG7-G-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/04/26-1883/08/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-2, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : T-271--T-272
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/07/08-1881/04/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-2, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : T-270--T-271
- Date de modification :