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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1866-1937]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-586-5-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1866-1937]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-585-3-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1853-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-581-6-E, RG12M 77803/17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0077
- Date de réception :
- 1881-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 398, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1187
- Date de réception :
- 1881-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 405, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1156
- Date de réception :
- 1881-08-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 610, Numéro de bobine de microfilm : T-13858, Numéro de dossier : 219193
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1846-1900; 1959-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34, 78-288 OFRC, 2004-00340-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1651-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-9-1-E, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [ca. 1866-1937]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-229-3-E, RG12-D-1, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-138-1-E, RG9-II-A-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1820-1900]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-261-9-E, RG43-D-II-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1840-1937]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-259-0-E, RG43-D-I-8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-86-8-E, RG2-A-1-d
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-101-X-E, RG3-K
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [ca. 1950-1959] (originally created 1881)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R233-35-2-E, RG31-C-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1873-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, R184, 2020-00096-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1873-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-127-4-E, RG76-B-1-a-i
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1875-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, R188, 2000-01084-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1870-1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-169-0-E, RG12-B-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-164-4-E, RG18-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1832-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-687-7-E, RG10-B-8-c
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed in 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-544-7-E, RG10-C-VI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-12-1-E, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1835-1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73, 1987-88/014 GAD
- Date de modification :