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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1928, Numéro de bobine de microfilm : C-11113, Numéro de dossier : 3292
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1088
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0565 E
- Date de réception :
- 1881-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 398, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1087
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0150
- Date de réception :
- 1881-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 398, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0567
- Date de réception :
- 1881-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 400, Bobine C-3333 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H12/340/Saint Jean/1881, Numéro de boîte : 2000213453
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 September 1880-7 September 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1426
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 419
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1564
- Date de réception :
- 1881-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 408, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0525
- Date de réception :
- 1881-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 400, Bobine C-3333 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1090
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0937
- Date de réception :
- 1881-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 403, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1773
- Date de réception :
- 1881-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 409, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1448
- Date de réception :
- 1881-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 407, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2019, Numéro de bobine de microfilm : C-11135--C-11136, Numéro de dossier : 8336
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1614
- Date de réception :
- 1881-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 408, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 July 1878, 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1754-1-E, Numéro de boîte : 2000358217
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 July 1878, 1942
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1781-4-E, Numéro de boîte : 2000358218
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 July 1878, 1966
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1792-9-E, Numéro de boîte : 2000358216
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 July 1878, 1927
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1774-7-E, Numéro de boîte : 2000358218
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 July 1878, 1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1783-8-E, Numéro de boîte : 2000358218
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 July 1878, 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1758-9-E, Numéro de boîte : 2000358217
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 July 1878, 1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1785-1-E, Numéro de boîte : 2000358216
- Date de modification :