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Date : 1870-1879

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1870-1879 (3)

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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1504839
    Date :
    1873-1875
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-2, Numéro de volume : 157, Numéro de bobine de microfilm : C-14916, Numéro de dossier : M.A. 5185
    Application for patent for Lot 130 Parish of Portage La Prairie - McDaniel, Jamie
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    7042
    Numéro de décret :
    1876-1014
    Date de réception :
    1876-10-26
    Date d'examen :
    1876-10-26
    Date d'approbation :
    1876-10-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 349, Bobine C-3317 Code d'accès 90
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