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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0831
- Date de réception :
- 1879-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 379, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1849-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B77
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Pontiac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1093
- Date de réception :
- 1879-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 5, Numéro de dossier : 222-75
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shelburne - Yarmouth - Clare
- Référence :
- RG3-D-3
-
[Minister of] Inland [Revenue] - 20 May - [Recommends appointment] of Mr Arthur Dunn as an Exciseman
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1872-0517
- Date de réception :
- 1872-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 202, Numéro de dossier : 20801
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Dufferin - Simcoe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1140
- Date de réception :
- 1879-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec - Montmorency
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1436
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Dufferin - Simcoe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0971
- Date de réception :
- 1871-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 287, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/01/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 240, Numéro de dossier : 24681
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Halifax
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0844
- Date de réception :
- 1877-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/01/01-1876/12/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R942, RG73-C-6, Numéro de volume : 426, Numéro de bobine de microfilm : T-1988
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- York Simcoe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0692
- Date de réception :
- 1877-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 359, Bobine C-3320 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lisgar
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1359
- Date de réception :
- 1873-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
- Date de modification :