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Archives
Date :
1870-1879
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1443
- Date de réception :
- 1873-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R164-9-4-F, RG46M 77803/23, RG46M 934007, RG46-B-II
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [ca 1853-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8032-0-X-F, MG29-D40
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- [ca 1532]-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6474-0-3-F, MG18-H25
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1933, Numéro de bobine de microfilm : C-11114, Numéro de dossier : 3467