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Date :
1870-1879
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0413
- Date de réception :
- 1870-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1611
- Date de réception :
- 1870-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0317
- Date de réception :
- 1870-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 281, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 28, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 229, Numéro de bobine de microfilm : C-1659
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 02, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 04, 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 346, Numéro de bobine de microfilm : C-1711
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 24, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 360, Numéro de bobine de microfilm : C-1746
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 20, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 20, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 24, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 259, Numéro de bobine de microfilm : C-1676
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 25, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 355, Numéro de bobine de microfilm : C-1715
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 16, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 115, Numéro de bobine de microfilm : C-1553
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 20, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 351, Numéro de bobine de microfilm : C-1713
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 30, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 360, Numéro de bobine de microfilm : C-1746
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 24, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 355, Numéro de bobine de microfilm : C-1715
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1874, January, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14032--C-14033
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872, juillet, 04
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 28, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 306, Numéro de bobine de microfilm : C-1696
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 25, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 09, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 11, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 05, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 09, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 359, Numéro de bobine de microfilm : C-1746
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 31, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 15, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
- Date de modification :