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Archives
Date :
1870-1879
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0869
- Date de réception :
- 1878-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1072
- Date de réception :
- 1879-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 23, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 353, Numéro de bobine de microfilm : C-1714
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 14, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 522, Numéro de bobine de microfilm : C-31
- Date de modification :