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Date :
1870-1879
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-946-4-F, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 12-156f
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0611
- Date de réception :
- 1872-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5115, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0202
- Date de réception :
- 1877-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5118, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0271
- Date de réception :
- 1879-02-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11313-56-3-F, MG7-IB, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-12869
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1879, février, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872, mars, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1863-1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-B13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877, septembre, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875, octobre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872, janvier, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875, mars, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872, juillet, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1874, novembre, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1879, janvier, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872, octobre, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871, juillet, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872, janvier, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 March [1871]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F99, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : H-2927--H-2928
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872, juin, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
- Date de modification :