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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55074
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1095
- Date de réception :
- 1879-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1606
- Date de réception :
- 1879-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1130 D
- Date de réception :
- 1878-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1876-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7646-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16202, Numéro de dossier : 6048
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 26, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0103
- Date de réception :
- 1879-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 16, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0900
- Date de réception :
- 1877-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0116 E
- Date de réception :
- 1879-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 384, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0405
- Date de réception :
- 1875-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1950, Numéro de bobine de microfilm : C-12777, Numéro de dossier : 4422
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2066, Numéro de bobine de microfilm : C-11148, Numéro de dossier : 10,275
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1940, Numéro de bobine de microfilm : C-11116, Numéro de dossier : 3922
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0995
- Date de réception :
- 1879-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2497, Numéro de bobine de microfilm : C-11230, Numéro de dossier : 102,742
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2065, Numéro de bobine de microfilm : C-11148, Numéro de dossier : 10,226
- Date de modification :